Jacques Habert - JORFSearch

Jacques Habert

De:	Habert (Jacques, Anatole) sénateur honoraire, ancien résistant. Officier du 16 septembre 1999
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-09-16"

JORFTEXT000023336512 (source JORF)

promotion

01 Janvier 2011 01/01/2011

De:	Jacques Habert titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du 23 décembre 2003 3. Au titre des représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés a) Représentants de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000627935 (source JORF)

nomination

14 Avril 2005 14/04/2005

De:	Habert (Jacques) sénateur honoraire. Officier du 1er janvier 1968
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-01-01"

JORFTEXT000000247328 (source JORF)

promotion

15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Habert (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger Au titre de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger Titulaire
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000605679 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2003 16/12/2003

De:	Habert (Jacques, Anatole) lieutenant-colonel. Chevalier du 7 août 1957
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-08-07"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000576591 (source JORF)

promotion

18 Mai 1999 18/05/1999

De:	Habert (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger Au titre de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger Titulaire
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000575025 (source JORF)

nomination

20 Novembre 1998 20/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.